1. Éditeur du Site et Identité Institutionnelle
Le présent portail internet institutionnel est édité par l'association régie par la Loi du 1er juillet 1901 :
Dénomination statutaire : IPAAM INSTITUT PREHISTOIRE ET ARCHEOLOGIE AM
Siège social : LES TERRASSES DE CIMIEZ, 29 COR FRERE MARC, 06000 NICE, France
Numéro d'enregistrement en Préfecture (RNA) : W062000857
Numéro SIREN : 379 527 237
Courriel du secrétariat : rakied22@gmail.com
Téléphone administratif : +33 5 71 85 61 16
2. Direction de la Publication
Directrice de publication : Dr. Hélène Martin-Vidal, en sa qualité de Présidente du Conseil d'Administration de l'association.
Responsable de la rédaction scientifique : Jean-Pierre Rossini, Secrétaire Général de l'institut.
3. Hébergement de la Plateforme
Le site est hébergé sur des serveurs sécurisés conformes aux normes européennes de protection des données :
Infrastructure Cloud sécurisée, située dans l'Union Européenne.
Conformité stricte avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679).
4. Propriété Intellectuelle et Licence de Diffusion Libre
Fidèle à sa mission d'utilité publique et d'éducation populaire, l'IPAAM diffuse ses rapports d'activité, monographies scientifiques et photographies documentaires sous licence de libre diffusion pour tout usage pédagogique, universitaire ou civique non-commercial, sous réserve de mentionner explicitement la source et les auteurs : « Source : IPAAM Institut Préhistoire et Archéologie AM (Nice) ».
Toute exploitation commerciale ou lucrative des données, des modèles 3D ou des textes sans accord formel préalable du Conseil d'Administration est strictement prohibée.
5. Absence d'Activité Commerciale
L'association déclare solennellement qu'elle n'exerce aucune activité commerciale directe ou indirecte. Le portail ne contient aucun espace marchand, ne propose aucune transaction financière en ligne et n'exploite aucune donnée de ses visiteurs à des fins publicitaires.